by pcossalter | Jan 19, 2024 | Actualités, Enseignements, Montages juridiques complexes
J’ai le plaisir de proposer à nouveau cette année le cours de “Montages contractuels complexes” dans le cadre du Master 2 Droit de l’Urbanisme de la faculté Droit, Economie et Administration de Metz – Université de Lorraine. Le cours de...
by pcossalter | Déc 20, 2011 | Droit administratif, Enseignements
Fiches de TD semestre d’hiver – Fiche de TD n° 1 (Séances 1 et 2) : “Personnes publiques et autorités administratives”, au format PDF (5Mo) – Fiche de TD n° 2 (Séance 3) : “La notion d’acte administratif”, au...
by pcossalter | Août 28, 2010 | Droit public de l'économie, Droit public de l'économie, Enseignements
Cours de Mme la Professeure Martine LOMBARD (http://www.martinelombard.fr) Travaux dirigés assurés à l’Université Panthéon-Assa (Paris II) DPE I – Séance 1 : Le droit public de l’économie du XIXème au XXIème siècle (Fichier non communicable) –...
by pcossalter | Sep 28, 2009 | Droit public de l'économie, Enseignements
Cours de Mme la Professeure Martine LOMBARD (http://www.martinelombard.fr) Travaux dirigés assurés à l’Université Panthéon-Assa (Paris II) DPE I – Séance 1 : Les fondements historiques du droit public de l’économie (Fichier non communicable) –...
by pcossalter | Juin 28, 2008 | Droit fiscal, Enseignements
Fiche de présentation : WORD (54 Ko) – Leçon n° 2 : L’impôt, Plan au format PDF (24 Ko) Fiches de travaux dirigés – Séance 1: Redevances et impositions de toutes natures, PDF (61 Ko) – Séance 2 : Le principe d’égalité devant...
